Mentions légales

Informations prévues par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Laurent PEREZ – Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « QR840 »
SIREN : 478 898 349 – SIRET : 478 898 349 00012
N° de TVA intracommunautaire : FR26478898349
Adresse : 1 allée des Restanques, 13860 Peyrolles-en-Provence, France
Email : renlow@unvraigraphiste.fr

Directeur de la publication : Laurent PEREZ.

Hébergement

Site internet (qr.840.fr) : IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France – www.ionos.fr

Application (app.840.fr) : Adalo, Inc., 2261 Market Street #4389, San Francisco, CA 94114, États-Unis – www.adalo.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, marque QR840, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Il ne saurait être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels les QR codes créés par les utilisateurs redirigent.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Conditions de vente

Les conditions applicables aux abonnements figurent dans nos conditions générales de vente et d’utilisation.